Conditions d’utilisation

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Une permission temporaire est accordée pour télécharger une copie du contenu (informations ou logiciels) du Site à des fins strictement personnelles, transitoires et non commerciales. Il s’agit d’une licence, non d’un transfert de propriété. En vertu de cette licence, il vous est interdit de :

• Modifier ou copier le contenu ;

• Utiliser le contenu à des fins commerciales ou pour une présentation publique (commerciale ou non) ;

• Tenter de décompiler ou d’effectuer de l’ingénierie inverse sur tout logiciel du Site ;

• Supprimer toute mention de droit d’auteur ou autre mention de propriété ;

• Transférer les documents à une autre personne ou les héberger sur un autre serveur.

Cette licence est automatiquement résiliée si vous enfreignez l’une de ces restrictions et peut être révoquée à tout moment par ApolloTechné. À la fin de votre consultation ou dès la résiliation de cette licence, vous devez détruire tout contenu téléchargé, sous format électronique ou imprimé.

2. Avis de non-responsabilité

Le contenu disponible sur le Site est fourni « tel quel ». ApolloTechné ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, et décline toute responsabilité, y compris (sans s’y limiter) toute garantie implicite de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier ou de non-violation des droits de propriété intellectuelle.

ApolloTechné ne garantit pas l’exactitude, la fiabilité ou les résultats découlant de l’utilisation du contenu du Site ou de tout site lié.

3. Limitation de responsabilité

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4. Révisions et errata

Le contenu du Site peut contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. ApolloTechné ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ni l’actualité des informations publiées. ApolloTechné peut modifier le contenu à tout moment sans préavis, mais ne s’engage toutefois pas à le mettre à jour.

5. Liens externes

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6. Modifications des conditions

ApolloTechné se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment, sans préavis. En utilisant le Site, vous acceptez d’être lié par la version en vigueur au moment de votre utilisation.

7. Droit applicable

Les présentes Conditions sont régies par les lois du Canada et de la province de Québec. Tout litige sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents situés au Québec, Canada.

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747, rue du Square-Victoria, bureau 700
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Dernière mise à jour : 26 mai 2024

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